Prochain Conseil municipal - 14 septembre 2026

Agenda : le 14-09-2026

Le prochain conseil municipal se tiendra : 

Lundi 14 septembre 2026 à 18h30, Salle du Conseil Municipal, en Mairie de SAINT-GERMAIN-LAPRADE

 

Ordre du jour :

 

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 juillet 2026
  • Décisions du Maire
  • Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  • Avis de la commune pour l’implantation de caméras de vidéoprotection sur la Zone d’Activités de Laprade
  • Adhésion à un groupement de commandes
  • SPL du Velay – Rapport de l’élu mandataire
  • Actualisation de la décision relative aux tarifs d’adhésion à la médiathèque et du règlement intérieur
  • Gratuité d’accès pendant un an, à la médiathèque, pour les familles de nouveau-nés
  • Actualisation du règlement intérieur du complexe sportif
  • Projet de conventions régulières mises en œuvre par le centre culturel
    • Convention de prestation de billetterie pour le compte d’un tiers
    • Convention de résidence
    • Convention de coorganisation de manifestations culturelles
  • Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
  • Convention restauration scolaire
  • Programme Territoire d’Engagement
  • Volontariat Territorial d’Administration
  • Modification du temps de travail d’un emploi permanent
  • Questions diverses

 

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